Split US en hollande sans immat NL

Carte grise, assurances & contrôle technique

Split US en hollande sans immat NL

Messagede Maxvw » 09 Mar 2018, 22:15

Salut tout le monde,

Je m'apprête à aller acheter un split US de 61 aux Pays-Bas.

Le bus est déjà aux Pays-Bas. Le vendeur possède le "title us" et s'est acquitté des taxes d'importations en 2015.

Ma question est de savoir si le vendeur n'a pas commis d'erreur et pouvait bien garder ce véhicule pendant 2 ans sans l'immatriculer aux Pays-Bas.

Dans ce cas, quels documents doit il me fournir pour être en règle?
Merci par avance
A + dans l'bus
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Re: Split US en hollande sans immat NL

Messagede Maxvw » 13 Mar 2018, 11:14

J'ai un peu plus de précisions à vous donner.

J'ai contacté les douanes françaises pour vérifier l'US title et les taxes importations, tout ça c'est OK. (Pas d'importance si le véhicule n'était pas immatriculé).

Maintenant je dois obtenir une attestation de datation pour ensuite immatriculer mon véhicule en CG collection.
Le bus est non roulant pour l'instant et va subir une restoration complète.

Je ne sais pas trop comment cela fonctionne à part leur dossier à compléter, est-ce que quelqu'un a des infos ?

La FFVE se base t'elle uniquement sur un certificat original de constructeur ou autre document?

Fait elle des rdv et vérifications comme la DRIRE?

Je ne veux pas acheter le véhicule et le restaurer sans être sur que je puisse obtenir une carte grise collection, vous comprenez?

Merci vos réponses.
Maxvw
 
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Re: Split US en hollande sans immat NL

Messagede rvcamper » 13 Mar 2018, 14:15

si tu as le US title et une facture du vendeur pour prouver que le véhicule est bien TA propriété. avec le FFVE le dossier prendra du temp mais pourra se faire.
une fois toutes les taxes (payables ou pas) soient acquittées

sauf si les textes changent d'ici la demande :?
J’atends Ma replica HEBMULLER 1949!!! quelle couleur irait pour la tracter en tow derrière le champagne??
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